Assemblee Departementale du 17 novembre 2017




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
COL_2017_07_24_9854Dotation de fonctionnement des collèges - Année 2018 - Délibération
DDEE_2017_06_08_9837Schéma de développement touristique du Département des Alpes de Haute-Provence - Délibération
DDEE_2017_10_31_10037Création d'une Agence de développement économique et touristique - Délibération
DRH_2017_09_06_9936Divers mouvements de personnel : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesure de gestion - Délibération
DRH_2017_09_06_9937Rapport sur l'égalité femmes-hommes au titre de l'année 2016 - Délibération
DRH_2017_10_04_9960Astreintes et permanences : modalités et organisation - Délibération
ENV_2017_05_19_9809Rapport des actions conduites par le Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence, en matière de développement durable - Délibération
ER_2017_11_14_1007811ème programme de l'Agence de l'eau projet de Loi de finances 2018 - Délibération
FP_2017_08_29_9916Suppression de régies départementales - Délibération
FP_2017_09_05_9934Débat sur les orientations budgétaires pour 2018 - Délibération
FP_2017_10_02_9948Reprise de provision comptable - Délibération
FP_2017_10_03_9950Souscription de deux lignes de trésorerie - Délibération
FP_2017_10_05_9969Décision modificative n° 2 de l'exercice 2017 - Délibération
FP_2017_10_13_9979Approbation des autorisations d'engagement et de programme (Décision modificative n° 2 2017) - Délibération
SAJ_2017_09_04_9922Utilisation des délégations diverses du Président - Délibération
SAJ_2017_09_12_9940Adoption des procès verbaux de la réunion plénière du 30 juin 2017 et de la réunion exceptionnelle du 29 septembre 2017 - Délibération
SAJ_2017_09_27_9944Formation des commissions spécialisées du Conseil départemental - Délibération
SL_2017_08_23_9899Schéma directeur d'animation de la vie sociale - Délibération